Le ministre de l'éducation nationale,
Vu le décret no 95-663 du 9 mai 1995 modifié portant réglementation générale du baccalauréat professionnel ;
Vu l'arrêté du 17 juillet 2001 relatif à l'organisation et aux horaires d'enseignement dispensés dans les formations sous statut scolaire préparant aux baccalauréats professionnels ;
Vu l'avis du comité interprofessionnel consultatif du 12 février 2002 ;
Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation du 14 mars 2002,
Arrête :

Art. 1er. - L'annexe II intitulée « Rattachement des baccalauréats professionnels aux grilles horaires » de l'arrêté du 17 juillet 2001 susvisé est remplacée par l'annexe I du présent arrêté.

Art. 2. - Le directeur de l'enseignement scolaire et les recteurs sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 24 avril 2002.

Nota. - L'arrêté et ses annexes seront disponibles au CNDP, 13, rue du Four, 75006 Paris, ainsi que dans les CRDP et CDDP.